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Page daccueil Les Chroniques de Cybérie
Le mardi 4 juin 2002

Salutations à tous les Cybériens et Cybériennes!

Cette Chronique n'est optimisée ni pour Netscape, ni pour Internet Explorer, elle l'est pour ses lecteurs et lectrices.

Cette semaine en Cybérie...

  Surveillance : l'Europe adopte la loi sur la conservation des données
C'est après un vote en deuxième lecture, la semaine dernière, que le Parlement européen (PE) a adopté la «Directive européenne relative à la protection des données personnelles dans les communications électroniques».  Malgré les interventions d'une quarantaine d'organismes de défense des droits, et une pétition en ligne ayant recueilli plus de 16 000 signatures, les parlementaires ont adopté la directive qui devrait être suivie par l'adoption de lois par les législateurs des 15 États membres de l'Union.

Jusqu'à présent, les fournisseurs d'accès Internet et autres services de télécommunications conservaient les données relatives aux communications de leurs abonnés pendant un mois ou deux, soit le cycle de facturation normale, pour fins de vérification.  En vertu de la directive adoptée, le principe de la «rétention des données» à des fins de surveillance préventive des communications, et pour une période indéterminée, s'inscrit dans la loi. 

Certains groupes, comme IRIS (Imaginons un réseau Internet solidaire), continuent de s'opposer à la directive car ils estiment que «le vote des députés européens autorise en effet les États membres à conserver systématiquement les données relatives aux communications électroniques et téléphoniques de toute nature, pendant une durée laissée à leur appréciation.»

Retournement de position, selon ZDNet France : «En première lecture (vote du 13 novembre 2001), le Parlement dans son ensemble s'était prononcé contre l'inscription du principe de la rétention des données dans la rédaction finale (de la directive).  Mais le Conseil des ministres de l'UE, sous la pression des services de sécurité nationaux et d'instances supranationales comme le G8, a exercé un chantage sur les deux groupes politiques les plus importants.»

C'est d'abord en octobre 2001 que le président des États-Unis, George Bush, suggérait aux autorités européennes une série de mesures visant à combattre le terrorisme.  Parmi ces mesures : envisager des méthodes de rétention des données dans un contexte d'application de la loi et de lutte contre le terrorisme; établir des processus d'enquête sur l'utilisation d'Internet à des fins terroristes; revoir les directives relatives à la protection de la vie privée qui exigent la destruction des données personnelles après une période raisonnable.

Puis, en mai dernier, à Mont-Tremblant (Québec), se tenait une réunion des ministres de la Justice et de l'Intérieur du G8 au cours de laquelle étaient adoptés les «Principes relatifs à la disponibilité des données essentielles au maintien de l'ordre public

Les données sur vos communications jugées essentielles au maintien de l'ordre public? Celles du système d'accès au réseau (SAR), ce qui comprend les heures d'accès au réseau, votre identité d'utilisateur, l'adresse IP assignée, le nombre d'octets échangés, l'identification de la ligne appelante.  Évidemment, on veut aussi conserver les informations sur le courriel, comme le journal SMTP (Protocole de transfert de courrier simple), les dates et les heures d'utilisation, et précise-t-on «dans certains cas, renseignements sur le courriel récupéré».  Et pourquoi s'arrêter en si bon chemin : on documentera au passage vos activités sur les serveurs de téléchargement en amont et en aval (FTP), les serveurs Web, le réseau USENET (newsgroups) et les services de clavardage (IRC).

La directive du PE va à l'encontre d'un principe qui était généralement reconnu, soit celui de la non responsabilité des fournisseurs de services à l'égard du contenu des communications.  Jo McNamee, un des directeurs de l'association européenne des fournisseurs d'accès Internet (Euroispa) s'inquiète de la définition un peu trop large des données à conserver, et des coûts de stockage pour les fournisseurs d'accès.  Craintes semblables pour Fiona Taylor, conseillère à l'association européenne des exploitants de télécommunications (ETNO).  Citée par le service IDG.NET, Madame Taylor a déclaré : «Ce n'est pas seulement une question de coûts, mais bien un principe important : nous ne voulons pas jouer le rôle des services de police, ce n'est pas notre rôle d'espionner les communications de nos abonnés.»

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  Surveillance : le FBI obtient des pouvoirs étendus
L'Attorney General des États-Unis, John Ashcroft, a de nouveau évoqué la guerre au terrorisme pour étendre les pouvoirs d'enquête et de surveillance de la police fédérale étasunienne, le FBI, y compris sur Internet.  Parmi les éléments clés des nouvelles lignes directrices (format PDF), il est clairement établi qu'elles «renforcent les pouvoirs du FBI en matière de collecte de renseignements en stipulant clairement que les agents peuvent procéder à des recherches en ligne, même si elles ne sont pas liées à des enquêtes criminelles spécifiques.  Elles permettent également au FBI d'avoir recours aux services de bases de données commerciales pour détecter et prévenir des attaques terroristes, sans égard à des enquêtes criminelles.»

Ashcroft explique qu'en vertu des lignes directrices établies en 1999, les agents du FBI ne pouvaient effectuer des recherches sur Internet que si ces dernières étaient directement liées à une enquête criminelle.  Le New York Times cite l'exemple des armes biologiques : le FBI pouvait effectuer des recherches sur Internet concernant la maladie du charbon qui était au centre d'une enquête officielle, mais ne pouvait légalement explorer les possibilités de l'utilisation de la petite vérole comme arme biologique car aucune enquête officielle n'était ouverte.

Cette refonte du cadre opérationnel du FBI arrive au moment où l'organisation est au centre d'une controverse politique d'envergure, avec les récentes révélations de rapports dans les semaines et les mois précédant le 11 septembre qui n'auraient pas reçu toute l'attention nécessaire.  Qui savait quoi, et quand, sur les menaces terroristes? Pourquoi les renseignements n'ont-ils pas été adéquatement interprétés?

Vive réaction de l'American Civil Liberties Union (ACLU) : le gouvernement récompense l'échec.  Par voie de communiqué, la directrice du bureau national de l'organisme, Laura Murphy, a déclaré : «Lorsque le gouvernement échoue, comme ce fut le cas avant le 11 septembre, la réaction de l'administration Bush est de s'arroger de nouveaux pouvoirs plutôt que d'enquêter de manière sérieuse sur la cause de l'échec.» Le FBI incapable d'analyser l'information qu'elle avait en main? Les directives de John Ashcroft n'auront pour résultat que d'augmenter le volume des renseignements à analyser.

On s'inquiète également, aux États-Unis, de la surveillance des activités financières des citoyens.  Un article du Washington Post rappelle qu'en vertu du Patriot Act, adopté après le 11 septembre, les institutions financières sont tenues de rapporter les transactions dites suspectes.  On embrigade dans l'effort de surveillance les courtiers, les agents financiers, les sociétés émettrices de cartes de crédits et les exploitants de guichets automatiques qui sont tenus de verser leurs dossiers de transactions dans de vastes banques de données centralisées.

Ce qui fait dire au commentateur du New York Times, William Safire : «Toutes vos données personnelles sont maintenant étalées au carrefour du marketing moderne et de l'application de la loi.  Et tout ça au nom de la lutte à la terreur.»

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  Logiciels filtres : les bibliothécaires obtiennent gain de cause
Comme prévu (notre chronique du 9 avril 2002), un comité de trois juges d'une cour d'appel de Philadelphie a invalidé l'entrée en vigueur du Children's Internet Protection Act (CIPA) qui aurait forcé les 9 000 bibliothèques publiques qui reçoivent des crédits du gouvernement fédéral à installer des logiciels filtres sur les postes d'accès Internet accessibles au public.  Le CIPA devait prendre effet le 1er juillet; la décision rendue vendredi ne touche que les bibliothèques publiques (la contestation du CIPA était menée par l'American Library Association - ALA), les écoles elles devront se conformer aux dispositions de la loi.

Dans une décision étoffée (187 pages, format PDF), le juge en chef Edward R. Becker s'est dit sympathique aux visées gouvernementales de protéger les enfants de contenus inconvenants auxquels ils pourraient avoir accès sur le Web.  Cependant, la formule des logiciels filtres est inadéquate, sur le plan constitutionnel, car ses failles bloquent l'accès à de trop nombreux contenus qui sont protégés par le droit à la libre expression (Premier amendement de la Constitution).  Les juges qualifient d'«instruments peu raffinés» les logiciels filtres qui, comme il a été démontré au cours des audiences, bloquent des contenus légitimes et laissent parfois passer des contenus offensants. 

L'American Library Association, l'association nationale des bibliothécaires, s'est réjouie de la décision.  Son président, John Berry, a déclaré par voie de communiqué que l'utilisation de logiciels filtres, en raison de leur inefficacité, conférait un faux sens de sécurité : «La question de la protection des enfants est complexe, et elle appelle une solution complexe qui exige que les parents, les bibliothécaires et les intervenants de la collectivité travaillent de concert.  Les bibliothécaires ont à coeur le bien-être des enfants et s'efforcent de trouver des informations qui répondent à leurs besoins.»

Judith F.  Krug du bureau de la liberté intellectuelle de l'ALA a cerné un des enjeux de la décision : «Si les dispositions du CIPA avaient été maintenues, des bibliothèques dans des zone urbaines et rurales défavorisées auraient été forcées d'affecter une partie de leurs maigres ressources à l'installation de logiciels inefficaces, ou de perdre une partie de leur financement déjà inadéquat en matière d'accès public à Internet.»

Satisfaction aussi à l'American Civil Liberties Union (ACLU) qui avait fourni les services de juristes pour plaider la cause, et pour qui la décision évite de transformer les bibliothécaires en «police de la pensée».

Du côté du ministère de la Justice, l'Attorney General John Ashcroft a une fois de plus démontré qu'il avait une conception particulière du processus judiciaire.  En entrevue à la chaîne CNN, M.  Ashcroft s'est dit déçu du jugement et a déclaré : «Bien honnêtement, je crois que les tribunaux doivent trouver un moyen de respecter la Constitution et de protéger nos enfants», comme si c'était les tribunaux qui rédigeaient les lois et non les législateurs.

Le jugement fait l'objet d'une étude attentive par le ministère de la Justice qui dispose d'un délai de 20 jours pour décider s'il porte la cause en appel devant la Cour suprême.

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  Les entreprises canadiennes adoptent le .ca
Une étude réalisée pour le compte de l'Autorité canadienne pour les enregistrements Internet (ACEI) en avril 2002 révèle que le domaine .CA obtient la faveur grandissante des entreprises canadiennes.  Quelque 45 % des entreprises canadiennes ont déjà enregistré au moins un nom de domaine .CA pour leur site Web; ces derniers représentent 38 % de tous les noms de domaine enregistrés par les entreprises canadiennes (enregistrements multiples) comparativement à 48 % pour les noms de domaine .COM (voir communiqué de l'ACEI).

Malgré une hausse importante des enregistrements (en décembre 2000, l'ACEI comptait 60 000 noms de domaine .CA enregistrés, alors qu'aujourd'hui elle en dénombre près de 300 000), 90 % des entreprises ont obtenu le nom de domaine convoité.  Autre statistique intéressante, cette fois sur l'établissement d'une image de marque, quelque 87 % des entreprises canadiennes ont choisi un nom de domaine qui fait référence au nom de l'entreprise plutôt qu'à un descriptif de leurs produits ou services, plus particulièrement les entreprises de plus de 10 employés. 

On prévient l'appropriation de noms de domaines (cybersquatting) : un peu plus de 27 % des entreprises canadiennes ont enregistré des noms de domaine qui ne sont pas activés (en moyenne quatre), la moitié d'entre elles l'ont fait pour protéger ces noms de domaine, l'autre avec l'intention de les activer prochainement. 

D'après l'ACEI, l'étude révèle que les sites .CA sont perçus comme ayant plus de valeur auprès des consommateurs canadiens, qu'ils constituent un atout pour le développement des entreprises au Canada, et qu'ils sont plus dignes de confiance que les sites .COM. 

Sur le plan des avantages, il y a d'abord la référence géographique, les domaines .CA ne sont attribués qu'à des entreprises ou des personnes installées au Canada et sujettes aux lois canadiennes.  Près de 90 % des entreprises canadiennes interrogées endossent les exigences requises en matière de présence au Canada en vue de l'obtention d'un nom de domaine .CA.  Ceci est particulièrement vrai pour les entreprises qui font uniquement affaires au Canada, celles qui offrent principalement des services (versus des produits) et celles qui comptent plus de 100 employés. 

La popularité du .CA rejoint aussi les utilisateurs.  L'ACEI cite des données du cabinet de recherche Jupiter Media Metrix sur le taux de fréquentation, entre janvier 2001 et avril 2002, de dix sites Web très populaires (aol, ebay, foodtv, ford, google, msn, netscape, sears, ticketmaster et yahoo) qui ont à la fois un suffixe .CA et .COM.  Pour huit sites sur dix, les résultats indiquent qu'il y a une plus grande augmentation de la fréquentation du site .CA que celle du site .COM.

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  Commerce électronique : initiative franco-québécoise
Si vous n'avez pas encore fait d'achat en ligne, ou si vous craignez à chaque transaction d'être victime d'une fraude ou d'une subtilisation de vos données personnelles, vous n'êtes pas seul.  Depuis des années, toutes les études en matière de commerce électronique soulignent la méfiance des consommateurs à l'égard des achats effectués dans les boutiques virtuelles.

Voilà qu'arrive Cyberconsommateur averti, un projet collaboratif France/Québec avec pour partenaire français l'organisme Consommation, Logement et Cadre de Vie (CLCV), et du côté québécois le Réseau de protection du consommateur (RPC), Action Réseau consommateur (ARC) et la Fédération des ACEF (FACEF), le groupe Option consommateurs et l'Office de la protection du consommateur (OPC).  Le projet a été réalisé grâce à la participation financière du gouvernement français et du ministère québécois des Relations internationales.

Cyberconsommateur averti (site québécois et site français) est un guide complet de conseils et de ressources destiné à informer le public sur le commerce électronique, les pratiques visant à protéger vos renseignements personnels, et les consignes à donner aux personnes d'âge mineur fréquemment sollicitées sur le Web.  Avec le slogan qu'on aime bien, «La meilleure protection de l'Internaute, c'est la vigilance de tous les Internautes», le site invite les utilisateurs à relater par écrit toute mauvaise expérience de commerce en ligne ou d'arnaque, commentaires qui serviront à dresser une liste de sites Web déconseillés.  Complément d'information utile, on peut télécharger un guide des achats en ligne (format PDF), document de 17 pages que l'on peut imprimer et conserver à portée de la main.

On ne peut que souligner cette initiative dans un domaine où, d'une part, on déplorait une faiblesse chronique des achats en ligne en France et au Québec, mais où d'autre part il n'existait aucune ressource francophone complète et indépendante de renseignements sur la protection des cyberconsommateurs.

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  Le Web de l'après 11 septembre
On sait que le 11 septembre a eu de nombreux effets sur l'utilisation d'Internet et du Web.  Dans les jours qui ont suivi les attaques, les sites d'information ont été complètement débordés, au point où certains sites ont retiré tous les éléments graphiques pour alléger la charge de transfert de leurs pages Web (notre chronique du 14 septembre 2001).

Au fil des semaines, et de l'articulation de la riposte par les autorités étasuniennes, les sites gouvernementaux (domaines .gov) ont connu à leur tour une hausse spectaculaire de fréquentation.  D'une moyenne de 20 000 consultations par jour, le site Web de la Maison-Blanche passait à 162 000 dans la semaine du 16 au 22 septembre, ceux de la marine militaire à 205 000, de l'armée de terre à 137 000, et de la police fédérale (FBI) à 187 000 (notre chronique du 25 septembre 2001).

Mi-novembre, la plupart des baromètres du Web constataient un «retour à la normale» : la consultation des grands sites d'actualité fléchissait, tout comme celle des sites gouvernementaux.  Le «coefficient de mobilisation» s'effritait; à l'approche des Fêtes, les sites Web sur la cuisine et la décoration attiraient un plus grand nombre de visiteurs, cette catégorie enregistrant un gain d'achalandage de 13 % en octobre (notre chronique du 14 novembre 2001).

Le New York Times fait état d'une catégorie de sites Web qui ont connu une hausse de fréquentation sensible après le 11 septembre et qui ont maintenu un degré élevé d'intérêt depuis, soit la catégorie des sites traitant de politique internationale.  On cite l'exemple du Carnegie Endowment for International Peace dont le site Web a enregistré trois millions de consultations par mois dans la période suivant le 11 septembre, et qui continue de se maintenir à 2,5 millions de consultations par mois.

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  Lectures : l'art du temps, l'empire des médias
Avoir du temps.  Prendre son temps.  S'offrir du temps.  De forts nobles concepts à méditer lorsque...  le temps le permet.  Suggestion de lecture à ceux et celles qui feront une pause vacances cet été et qui chercheront à meubler quelques heures à l'aide d'un livre peu banal : «Le Nouvel art du temps» de Jean-Louis Servan Schreiber (Albin Michel).  L'auteur, essayiste et journaliste (Psychologies Magazine), explore les multiples facettes du temps dans nos vies.  Loin d'un ouvrage de pop psychologie, le livre propose une réflexion éclairée sur le temps et comment nous le vivons, comment nous le répartissons.  Temps du corps, temps des loisirs, temps de la sensualité, temps de la consommation, temps des voyages, temps du repos, temps de lecture, temps de l'amour, temps des autres, temps de la famille, temps de la régression, temps d'apprendre, temps de la création, temps de la spiritualité, temps de la solitude...

Et un passage sur Internet : «Première hémorragie de temps : l'accès.  Il passe, pour la grande majorité d'entre nous, par les lignes téléphoniques classiques.  Autant essayer de manger sa purée avec une paille.  [...] La seconde fuite de temps tient à la nature foisonnante de cette “toile”.  Il y a des millions de sites et des milliers s'ouvrent tous les jours.  [...] En résumé, ne nous décourageons pas trop vite, car l'instrument en vaut la peine.  Mais nous ne ferons pas l'économie de sa courbe d'apprentissage.»

Dans sa collection «Manière de voir», le Monde diplomatique vient de publier le Numéro 63, «L'Empire des médias».  Comme d'habitude, un regard éclairé sur une thématique à l'aide d'articles de collaborateurs de renom, notamment Robert Fisk (Mensonges de guerre au Kosovo), Michel Serres (Entre Disneyland et les ayatollahs), Ignacio Ramonet (Fabriques de désirs), Serge Halimi (Tous américains).

Soulignons la section «Les nouveaux prédateurs» qui traite largement d'Internet, de la société d'information et de la nouvelle économie avec les contributions de Jeremy Rifkin (Voici venu le temps des réseaux), Armand Mattelart (La communication à l'assaut de la culture), Philippe Breton (Le culte Internet), Dan Schiller (La Toile rongée par les spéculateurs) et Derrick de Kerckhove (Le désenchantement de la Netéconomie).

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Et sur ce, nous vous souhaitons à tous et à toutes une excellente semaine.

Site personnel de Jean-Pierre Cloutier

Collaboration à la recherche : Mychelle Tremblay

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