Les Chroniques de Cybérie du 12 décembre 2000

12 décembre 2000

Salutations à tous les Cybériens et Cybériennes!

Cette Chronique n'est optimisée ni pour Netscape, ni pour Internet Explorer, elle l'est pour ses lecteurs et lectrices.

Cette semaine...

Prescription : autre débat juridique en France
Mafiaboy, mauvais garçon...
Les difficultés de l'accès gratuit
Encore les weblogs
En bref...
Beau détour

Prescription : autre débat juridique en France
Après l'affaire Yahoo!, le système juridique français renforce un précédent, cette fois sur la prescription affectant les contenus sur Internet.
En vertu de la Loi sur la presse de 1881, des écrits peuvent être attaqués en diffamation seulement dans un délai de trois mois suivant leur publication, après quoi il y a prescription sur ces écrits. Carl Lang, délégué général du Front national (FN), n'avait pas apprécié une notice biographique publiée en 1999 sur le site Web du Réseau Voltaire, organisme sans but lucratif regroupant des personnes et des organisations engagées dans la défense des libertés et de la laïcité. On peut lire dans cette notice que le numéro deux du FN était «partisan de la solution armée au problème Mégret», allusion au différend opposant Jean-Marie Le Pen et Bruno Mégret pour la direction du Front. Début novembre 2000, Carl Lang attaque en justice le Réseau Voltaire pour cause de diffamation.
La notice biographique de Lang n'était pourtant pas un contenu «pur Web», elle avait été publiée sur papier dans la Revue du Réseau Voltaire en juin 1999. À l'époque, Carl Lang n'avait pas porté plainte. Mais en se basant sur un autre jugement, celui de l'affaire Costes, Lang disposait d'arguments lui permettant de procéder.
Tentons de résumer l'affaire Costes (analyse complète de Me Sébastien Canevet dans Droit & Internet). En 1996, l'auteur-compositeur Jean-Louis Costes publie sur son site Web les textes de certaines de ses chansons contenant des propos jugés racistes. L'Union des étudiants juifs de France (UEJF), celle qui a récemment mené la charge contre Yahoo!, assigne l'auteur ainsi que son hébergeur (Altern.Org), afin que les écrits litigieux soient retirés. En juillet 1997, le Tribunal de Grande Instance de Paris rejette la demande de l'UEJF en raison de la prescription.
Mais en décembre 1999, la cour d'appel de Paris renverse la décision du TGI, estimant que le fait de mettre un message jugé illégal sur un site prouve la volonté de son auteur «de l'y maintenir ou de l'en retirer comme bon lui semble.» La Cour estime qu'il s'agit alors d'une infraction «continue», c'est-à-dire un acte qui se poursuit dans le temps, repoussant ainsi le point de départ de la prescription.
Dans un jugement rendu le 6 décembre, le Tribunal de Grande instance de Paris a rejeté la plainte de Carl Lang, jugeant que d'écrire qu'il était «”partisan de la solution armée au problème Mégret” revient à lui prêter une certaine prise de position dans le débat interne au Front National, mais cette assertion ne comporte aucune imputation de faits précis : être partisan d'une solution quelconque, c'est prendre parti pour une doctrine, défendre une opinion, ce n'est pas nécessairement traduire celle-ci en actes.»
En revanche, le TGI de Paris s'est prononcé sur l'absence de prescription en ce qui a trait aux contenus sur Internet, reprenant dans ses grandes lignes le jugement de la Cour d'appel de 1999 dans l'affaire Costes. Même s'ils sont publiés dans un autre médium, la reprise sur Internet de contenus «a pour objet et pour résultat d'autoriser une accessibilité immédiate et constante à des documents qui auraient sombré graduellement dans l'oubli, mais que ce progrès technique pérennise dans la mémoire des hommes.»
Pour le réseau Voltaire, cette dernière décision n'est pas acceptable car elle «place la France en marge de l'évolution technique et du mouvement des idées. Elle empêche la fonction de mémoire et d'archivage de l'Internet.» Dans un billet publié dans le netmag Technikart, Raphaël Meyssan, webmestre de Reseauvoltaire.net et archiviste des 6 500 articles référencés sur le site, s'inquiète de la réaction, ou plutôt de l'absence de réaction de la presse traditionnelle à cette attaque contre des concurrents perçus, c'est-à-dire les médias sur Internet, comme si cela ne la concernait pas. «Le temps que les journalistes traditionnels de la presse papier se réveillent, il sera trop tard. L'affaire Costes et maintenant l'affaire Lang contre Voltaire définissent une jurisprudence qui ampute Internet du travail journalistique. Les personnes qui prétendaient faire du journalisme sur Internet, ne peuvent plus bénéficier de la loi de 1881 sur la presse.»
Et comme s'il fallait tout lui expliquer, le journal l'Humanité rapporte que Marc Knobel de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme, à l'origine de l'arrêt Costes, est dépassé par les événements : «Notre but n'était pas de rendre imprescriptible tout texte sur le Net. Ça se retourne contre nous!»
Bref, s'il n'y a plus prescription en France pour les contenus Internet, tous les diffuseurs qui utilisent ce médium sont concernés. Pas seulement les sites des grands organes de presse, mais aussi ceux qui, comme le Réseau Voltaire, archivent des contenus, les netmags indépendants, les sites d'entreprises, voire les utilisateurs qui ont des pages personnelles, etc.
Affaire reliée? Fait divers? On ne sait trop, mais le 23 novembre dernier, les locaux du Réseau Voltaire a reçu de drôles de visiteurs qui ont fracturé de manière très professionnelle le chambranle de la porte d'entrée, procédé à une fouille minutieuse du local (l'appartement de son président, Thierry Meyssan), et se sont attardés sur des documents d'archives audio et vidéo. Ils ont quitté les lieux sans trouver ce qu'ils cherchaient selon Meyssan, emportant divers matériels et laissant sur place les objets de valeur. Au cours du procès intenté par Carl Lang au Réseau Voltaire, Meyssan avait évoqué l'existence d'enregistrements effectués au siège du FN pendant la période de scission des mégrétistes.
En entrevue au netmag Amnistia, Thierry Meyssan a révélé que son organisme menait présentement des recherches sur divers thèmes, dont «les liens entre la DPSD (ex-Sécurité militaire) et les réseaux mercenaires françafricains, sur la pénétration des services secrets américains dans les obédiences maçonniques françaises, et sur les manipulations externes dans les affaires corses.»

Mafiaboy, mauvais garçon...
En février dernier, les serveurs du site Yahoo faisaient l'objet d'une attaque à grande échelle forçant leur fermeture. Puis, c'était au tour de CNN, eBay, Amazon et Excite de subir le même sort. Le cyberespace était en émoi, la Maison Blanche convoqua une réunion d'urgence pour faire le point sur la situation. Puis, en avril, on annonçait l'arrestation d'un jeune Montréalais de 16 ans, surnommé Mafiaboy, que l'on accusait d'avoir déclenché ces cyberattaques.
L'affaire Mafiaboy rebondit de nouveau devant les tribunaux. Cette fois, le jeune homme a été arrêté pour bris des conditions de sa remise en liberté en attendant son procès. Il aurait séché des cours, vu des personnes dont la fréquentation lui est interdite, utilisé un téléphone cellulaire et enfreint certains règlements de discipline de son école. On saura cette semaine s'il sera remis en liberté, selon les voeux de son avocat, ou s'il devra rester incarcéré pour la durée de son procès.
Mais voilà, ce procès dont la date de début n'a pas encore été fixée pourrait être long. D'abord, l'avocat de Mafiaboy, Me Yan Romanowski, maintient le plaidoyer de non culpabilité de son client. Il tentera également de contester la légalité de l'écoute électronique (une quarantaine de jours d'écoute) qui a servi à son arrestation, demandera le dépôt en preuve du logiciel ayant servi à l'attaque, et convoquera une foule de témoins experts, dont des responsables des sites Web victimes de l'attaque.
C'est un véritable bras de fer entre Me Romanowski et les procureurs du ministère public. L'avocat de Mafiaboy se dit prêt à un procès de quatre ou six mois et estime que s'il parvient à faire invalider la preuve obtenue par écoute électronique, il pourra faire innoncenter son client. Le ministère public est prêt à faire un compromis sur les 66 chefs d'accusation de méfait, mais insiste pour que la sentence comporte une peine d'incarcération, et exige la tenue d'une séance de debriefing avec des enquêteurs canadiens et américains pour déterminer si le jeune homme avait des liens avec un réseau international d'hacktivistes. Me Romanowski s'oppose avec véhémence à ces deux conditions.
Puis, comme le souligne le USA Today, l'affaire est d'autant compliquée par l'arrestation, au même moment que Mafiaboy, du père du jeune homme. C'est qu'en surveillant le fils, la Gendarmerie royale du Canada a intercepté une conversation du père, exploitant d'un service de transport dans le secteur touristique, qui cherchait à convaincre un homme de main de faire un mauvais parti à un de ses associés. C'est alors que la GRC a décidé d'intervenir et de procéder à l'arrestation du père et du fils, et d'accuser le père de complot en vue de causer des blessures corporelles.
Comme nous le soulignions peu après l'arrestation des deux individus, n'eût été des mauvaises intentions présumées du père, la preuve que détenait la GRC était-elle suffisante pour arrêter le fils et mettre un terme à l'écoute électronique? L'enquête était-elle complète, les résultats concluants, le moment opportun? On se permet toujours d'en douter.
Autre élément important : quelle fut l'étendue réelle des pertes encourues par les sites Web victimes de l'attaque? On parle de centaines de millions, peut-être un milliard de dollars, mais qui sait? Et pourtant, comme dans toute cause du genre, il est important de déterminer l'étendue des dommages car elle peut jouer sur l'éventuelle sévérité de la peine si Mafiaboy était reconnu coupable.
À cet égard, rappelons-nous l'épisode du virus «I Love You» du printemps dernier. Notre collègue de Multimédium, Jean-Sébastien Marsan, soulignait à juste titre dans une analyse «l'impossible calcul» de la valeur des dégâts, un situation qui ressemble à maints égards aux présumés dommages causés par Mafiaboy.
Toujours est-il que Mafiaboy, s'il était reconnu coupable, pourrait écoper d'une peine de deux ans de résidence gardée dans un centre pour jeunes contrevenants, d'une amende de 1 000 $, et de 240 heures de travaux communautaires.
Cette semaine, Me Yan Romanowski et les procureurs du ministère public doivent tenir une rencontre préparatoire au procès et en fixer la date. Cité dans le journal La Presse, Me Romanowski a déclaré que cette conférence sera «un moment opportun pour voir s'il est possible d'écourter le procès par des admissions (...) ou par des demandes préliminaires pour exclusion de preuves, cela nous permettra d'annoncer plus clairement nos couleurs.»
À suivre.

Les difficultés de l'accès gratuit
Selon une étude du cabinet PC Pitstop Research, les fournisseurs d'accès Internet gratuit ont doublé leur part de marché au cours des derniers six mois; ils seraient présents dans 4 % du parc informatique aux États-Unis, alors que AOL détiendrait 7 % du marché, et MSN 3 %. En fait, le secteur de l'accès gratuit serait celui qui, avec le LNPA (ligne numérique à paire asymétrique, haut débit) serait en plus forte croissance, et l'effet combiné des deux cannibaliserait la clientèle de l'accès commuté.
Mais le succès de l'accès gratuit ne se fait pas sans heurt pour tous. Un des principaux fournisseurs, 1stUp, propriété de la transnationale CMGI, a cessé ses opérations dimanche dernier. L'entreprise revendait ses services à d'autres, comme AltaVista.Net (aussi propriété de CMGI) et le réseau québécois Branchez-Vous! AltaVista a trouvé une solution, celle de conclure avec MSN une entente de service gratuit pour trois mois. Chez Branchez-Vous!, on a été vite à réagir et à conclure une entente avec un autre fournisseur d'accès gratuit, 3Web.
Mais le modèle économique de l'accès gratuit est-il viable? L'accès se rentabilise avec l'affichage de fenêtres publicitaires. C'est là un compromis que certains utilisateurs occasionnels n'hésitent pas à faire pour bénéficier d'un accès sans frais. Cependant, on constate un ralentissement de la progression des dépenses publicitaires sur Internet, alors que l'offre d'espace et de visibilité, elle, continue sa progression.
Certains observateurs estiment que, comme dans d'autres secteurs de la nouvelle économie, on assiste à une consolidation des activités et des effectifs. En clair, certains petits fournisseurs disparaîtront laissant toute la place aux gros fournisseurs. Mais pour palier aux fluctuations des revenus publicitaires, les fournisseurs devront peut-être arrimer un volet de commerce électronique à leurs activités, et surtout fidéliser une clientèle. L'an dernier, l'économiste Louis Bellemare publiait une étude dans laquelle il posait un regard intéressant sur ces «services liés».
Reste à voir comment les joueurs du marché du gratuit pourront tirer profit de leurs activités. Présentement, il est difficile d'évaluer leur rendement, le seul à être inscrit en bourse est NetZero, et la performance laisse beaucoup à désirer.

Encore les weblogs
Ken «Citizen» Layne, chroniqueur au Online Journalism Review, en a un. La journaliste pigiste Française et Californienne d'adoption Emmanuelle Richard en a un. Jim Romenesko de l'école de journalisme Poynter en a un. Le chroniqueur Dan Gillmor du Silicon Valley News en a un. Le quotidien The Guardian de Londres est devenu le premier grand quotidien à en avoir un. Un Weblog, bien sûr.
En octobre dernier, nous vous faisions part d'une nouvelle tendance forte sur le Web, celle des Weblogs. Pardon, des «blogues». Eh oui, signe des temps, les expressions blogue et blogueur ont fait leur entrée dans la banque de terminologie Internet de l'Office de la langue française (OLF). On définit ainsi le blogue : «Page Web évolutive et non conformiste présentant des informations de toutes sortes, généralement sous forme de courts messages mis à jour régulièrement, et dont le contenu et la forme, très libres, restent à l'entière discrétion des auteurs.» Aussi, le blogueur : «Outil de publication automatique de page Web permettant de diffuser, gratuitement et instantanément, des informations de toutes sortes, généralement sous forme de courts messages mis à jour régulièrement [...] Les termes blogger, Weblogger et blogueur désignent, également, par extension, l'internaute qui s'intéresse aux blogues.»
Tendance forte, donc, qui voit se multiplier les exemples de blogues réussis, et augmenter de manière astronomique le nombre de blogueurs, tant producteurs que consommateurs. Toutefois, nos exemples cités en début de rubrique appartiennent tous à la catégorie journalisme/médias. Association naturelle?
Le chroniqueur Ken «Citizen» Layne passe aux aveux dans un article du Online Journalism Review : il est devenu un accro du blogue. «Ça développe une terrible accoutumance. Si vous gagnez votre vie en écrivant, ne lisez pas cet article, et ne vous essayez pas au jeu du blogue. C'est trop facile, et vous risquez d'y perdre votre âme.»
Le ton est à la... blague, mais l'article de Layne est intéressant en ce qu'il souligne, pour un journaliste, le côté ludique de l'exercice du blogue qui échappe aux formes figées imposées par les grands médias, à la périodicité fixe de publication, ou aux thèmes restreints de la presse spécialisée. La formule, selon Layne, convient davantage aux chroniqueurs qu'aux journalistes à l'actualité, bien que certains blogues (comme le sien) soient de type hybride, combinant dépêches de fils de presse et commentaires. De plus, le blogue permet de traiter sous forme de nouvelles brèves des informations qui ne justifient pas un article complet.
Layne invite ses collègues journalistes et chroniqueurs à bloguer davantage, question d'améliorer la qualité d'ensemble de cette nouvelle plate-forme de diffusion, à la faire évoluer. Malheureusement, le forum d'échange auquel sont conviés les lecteurs pour discuter des effets à long terme des blogues sur le journalisme reste vide. Dommage.

En bref...
La vie d'un analyste financier comporte parfois des exigences inhabituelles. Prenons le cas de Jamie Kiggen, analyste à la banque de courtage Crédit Suisse First Boston, et dont les recommandations sont suivies par des milliers d'investisseurs. Kiggen voulait voir de près si le cyberlibraire Amazon.Com était en mesure de livrer dans les délais promis les commandes de livres et autres produits à l'approche de Noël. Kiggen et quelques membres de son équipe se sont donc fait embaucher au centre de distribution d'Amazon situé dans l'État du Delaware, responsable de l'expédition d'environ 25 % du volume total des commandes. Ils n'ont eu qu'à présenter leur candidature à l'agence de personnel temporaire d'Amazon et, en peu de temps, se sont retrouvés à assembler des commandes, à remplir des bordereaux d'expédition, et bien sûr à prendre des notes. Bilan de Kiggen tel que rapporté par CNNfn : «Bien qu'il soit hasardeux d'extrapoler une tendance à partir d'un seul point de distribution, l'activité à ce centre démontre qu'Amazon réussira très probablement à atteindre, sinon à dépasser, nos prévisions de revenus d'un milliard de dollars pour le trimestre se terminant en décembre.» Les responsables d'Amazon.Com ont pris la chose avec un grain de sel, mais on critique dans certains milieux cette manière peu orthodoxe de se documenter sur le fonctionnement d'une entreprise.
Toujours chez Amazon, la tentative d'implanter un syndicat chez le personnel préposé au service provoque des tensions. Le service News.Com rapporte que les organisateurs syndicaux auraient tenté de distribuer de la documentation syndicale dans une salle où les employés prennent leurs repas, mais que le gérant de service les a fait expulser des locaux de l'entreprise. Les cadres syndicaux menacent de porter plainte contre Amazon en vertu des lois sur les relations de travail, mais le gérant aurait expliqué l'incident en disant que la distribution d'information syndicale contrevient à ses politiques interdisant la sollicitation des employés sur les lieux de travail. Une porte-parole de Amazon a corrigé le tir : l'entreprise ne dispose pas d'une telle politique. Autre épisode dans ce qui pourrait être une longue guérilla.
Entre temps, le marché du travail dans le secteur technologique devient de plus en plus volatile. Selon une étude du groupe de recherche Meta rapportée par Reuters, le nombre d'heures travaillées dans une semaine a augmenté de 36 % aux États-Unis et de 30 % ailleurs dans le monde. Le taux de roulement du personnel dans les entreprises américaines a atteint 11,4 % alors qu'il était de 8,4 % en 1999. La productivité essuie un dur coup, du moins si on peut la quantifier par le nombre de lignes de code qu'un programmeur peut rédiger, mesure sur laquelle on peut formuler des réserves. On estime qu'un programmeur américain produit 6 220 lignes de code par année (une ligne de code aux 15 minutes). Cette productivité serait en baisse de 47 % par rapport à l'an dernier.

Beau détour
Cette semaine, le portfolio virtuel du photojournaliste Darko Bandic, un parcours qui compte, entre autres, la Bosnie et le Kosovo.
Et sur ce, nous vous souhaitons à tous et toutes une excellente semaine.

	© Les Éditions Cybérie inc. \| Revue de presse \| Publicité
	URL : http://www.cyberie.qc.ca/chronik/20001212.html