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© Les Éditions Cybérie inc. |
21 décembre 1999 |
Salutations à tous les Cybériens et Cybériennes!
Cette Chronique n'est optimisée ni pour Netscape, ni pour Internet Explorer, elle l'est pour ses lecteurs et lectrices.
Cette semaine...
- Responsabilité des hébergeurs «solvables»
- Commerce électronique et indice de confiance
- Débit : la grogne des consommateurs
- ATMQ : un nouvel UbiFree?
- Droits et Internet : état de la situation internationale
- Erika, un si joli nom
- En bref...
- Beau détour
- Vers l'an 2000
Responsabilité des hébergeurs «solvables»
Le 8 décembre dernier, le Tribunal de Grande Instance de Nanterre condamnait des hébergeurs de sites Web français à verser 220 000 FF en dommages et intérêts à l'ex-mannequin Lynda Lacoste. Certains sites hébergés chez ces fournisseurs présentaient des photos, selon les documents du tribunal, «la représentant totalement ou partiellement dénudée, pour lesquelles elle avait accepté de poser dans le cadre de l'activité de mannequin qu'elle exerçait dix ans auparavant.»Bon nombre d'observateurs ont été surpris par cette décision qui, selon le juriste Sébastien Canevet, non seulement force un hébergeur à retirer un site dès qu'il est informé de son caractère peut-être illicite, mais l'oblige de plus à rechercher spontanément tout site contraire à la loi. «Cette décision malheureuse revient donc sur un point que l'on pouvait croire acquis, depuis la calamiteuse condamnation de Valentin Lacambre dans l'affaire Estelle Hallyday. Selon les juges de Nanterre, l'hébergeur est responsable "a priori", avant même qu'il ait été informé de l'existence d'informations litigieuses sur ses serveurs» affirme Canevet.
Réaction aussi chez l'Association des Fournisseurs d'Accès et de Services Internet (AFA-France) pour qui la violation des droits de Madame Lacoste ne fait pas de doute, et l'analyse des obligations de l'hébergeur par le TGI de Nanterre est conforme à la déontologie appliquée par les membres de l'AFA, et qui a été formalisée en janvier 1998. En revanche, l'AFA estime que deux points de la décision sont néanmoins particulièrement préoccupants : que la responsabilité de l'intermédiaire technique ait été privilégiée à la mise en cause de l'auteur responsable de la diffusion litigieuse; puis l'impossibilité technique pour les hébergeurs de vérifier en permanence l'ensemble des pages hébergées par leurs services. Pour l'AFA, il est souhaitable que le projet de loi à l'étude sur la Société de l'Information permette de réaffirmer que «la responsabilité d'un acte appartient bel et bien à son auteur, et que toute technique de contrôle de pages hébergées, si elle n'est pas à négliger, est néanmoins par nature faillible, très limitée et aisément contournable.»
Pour le groupe IRIS (Imaginons un Réseau Internet Solidaire) aussi, le droit à l'image n'est pas contestable, et toute atteinte à ce droit mérite jugement et réparation. IRIS rappelle ses positions sur l'impossibilité du contrôle a priori des contenus, l'identification des auteurs de contenus, et la capacité à juger de la légalité d'un contenu hébergé par les fournisseurs. Sur ce dernier point, IRIS déclare qu'inciter les fournisseurs «par la menace et la coercition, à supprimer l'accès à un contenu qui leur est signalé comme présumé illégal, et donc avant même tout jugement rendu, est un grave danger pour la démocratie. Les projets d'organisme de corégulation, forcément contrôlé par les principaux acteurs privés, présentent ces mêmes dangers d'institution de la censure.»
Aux États-Unis, la situation est plus claire. Comme l'illustrent des faits survenus la semaine dernière, un fournisseur de services Internet n'est pas tenu responsable des contenus véhiculés par l'entremise de ses services. La police fédérale américaine a mis aux arrêts un jeune homme de dix-huit ans, Michael Ian Campbell, résidant en Floride et qui avait proféré des menaces, sur un forum de bavardage de AOL, à l'endroit d'une jeune étudiante de l'école secondaire Columbine. En avril dernier, l'école était le théâtre d'une tuerie perpétrée par deux étudiants. Campbell menaçait la jeune fille de sévices si elle se présentait à l'école.
L'action de proférer des menaces en utilisant Internet est illégale aux États-Unis, c'est d'ailleurs le seul volet du Communications Decency Act (CDA) a avoir été maintenu par les cours supérieures. En revanche, si un fournisseur de services est tenu de fournir l'identité de la personne qui profère les menaces, il n'est nullement tenu responsable des propos ou contenus de ses abonnés. Comme l'explique Ari Schwartz, analyste de politique au Center For Democracy and Technology, «un fournisseur offre un forum d'expression, mais il ne joue pas un rôle d'éditeur de cette forme expression et n'est donc pas imputable.»
Concernant la décision du TGI de Nanterre, IRIS souligne en outre un point intéressant, soit la vénalité des demandes, en ce qu'elle ne cherche pas le coupable, ni même le responsable, mais assure de trouver un «débiteur solvable» dans le fournisseur d'hébergement.
Ce qui nous amène a considérer un cas semblable au Québec. La semaine dernière, le netmag Branchez-Vous! nous apprenait l'existence d'un site qui présente des images plus ou moins osées de quelque 130 vedettes québécoises. Saisies d'écrans d'émissions de télévision ou de cassettes vidéo, numérisation de photos de magazines, extraits vidéo en MPG, et de préciser l'article, sans la permission ni des stars, ni des ayants droits des images. «Couvrez ce sein que je ne saurais voir» dirait Molière. Le responsable du site serait québécois, et l'hébergeur américain. Branchez-Vous! a consulté les agents de certaines des vedettes ainsi exposées sur le site en question. Pour Maxime Vanasse, pas de surprise : «Nous avons déjà consulté nos avocats sur ce sujet l'année dernière et apparemment, il n'y a pas grand recours possible. Ces gens font ça de chez eux et n'ont pas d'argent.»
Responsables? Certainement. Coupables? C'est une question pour la justice. Solvables? Non, donc pas de poursuite.
Commerce électronique et indice de confiance
Le Electronic Privacy Information Center (EPIC) vient de publier sa troisième étude «Surfer Beware» (Internautes, méfiez-vous) sur les pratiques et politiques des grandes entreprises en ligne sur le plan de la cueillette d'informations et de protection des renseignements personnels. Concluant, mais inquiétant. L'étude porte sur les 100 sites cybermarchands les plus populaires : 18 n'affichent aucune politique en matière de respect de la vie privée; 35 pratiquent le ciblage publicitaire sur leurs pages; 86 utilisent des fichiers témoins (cookies) pour effectuer un suivi de leur clientèle.L'EPIC conclut que tout compte fait, les consommateurs sont maintenant davantage à risque qu'en 1997, lors de sa première enquête. L'établissement de profils est beaucoup plus répandu et les techniques de marketing plus intrusives. L'anonymat, crucial au respect de la vie privée, est en proie au développement effréné du commerce électronique et l'auto-réglementation, si chère à l'industrie, n'a rien donné qui vaille en guise de protection des consommateurs. L'EPIC estime qu'il faut établir des normes enchâssées dans un cadre juridique et réglementaire et élaborer de nouvelles techniques garantissant la protection des renseignements personnels. «D'ici là, nous nous devons de répéter pour une troisième année consécutive notre mise en garde, “Internautes, méfiez-vous!”»
Par ailleurs, d'après Libby Gillman, conseillère juridique du cabinet de recherche Donahue & Partners, d'ici trois ans pas une seule entreprise qui se veut digne de confiance ne pourra fonctionner sans disposer d'une politique d'ensemble en matière de respect de la vie privée et des renseignements personnels. Madame Gillman commentait ainsi les résultats d'une étude du cabinet Ernst & Young et Donahue & Partners selon lesquels 80 % des Canadiens et Canadiennes qui utilisent Internet, au foyer ou au travail, sont préoccupés par la divulgation de leurs données personnelles lorsqu'ils effectuent des achats sur Internet; 56 % croient (36 %) ou sont persuadés (20 %) que certaines données personnelles ont été transmises sans consentement à des tiers. La proportion de personnes soucieuses de la circulation de leurs données personnelles est moindre au Québec, ce que les auteurs du rapport de l'enquête attribuent à l'adoption, en 1994, d'une loi protégeant les renseignements personnels s'appliquant tant aux secteurs public que privé.
Il semble cependant que, malgré son intention de procéder avec célérité dans l'adoption de lois cadres en matière de commerce électronique, le gouvernement du Québec se soit fait doubler par la Saskatchewan. En effet, la semaine dernière, le gouvernement de la province du blé a déposé un projet de loi accordant aux transactions électroniques le même encadrement juridique qu'aux transactions sur papier. Le projet de loi est largement inspiré des dispositions générales prescrites par la Conférence pour l'harmonisation des lois au Canada (CHLC) dans sa proposition de Loi uniforme sur le Commerce électronique. Selon le ministre de la Justice de la Saskatchewan, Chris Axworthy, le projet de loi stimulera la croissance du commerce électronique car il donnera davantage confiance aux consommateurs.
Débit : la grogne des consommateurs
Si on en croit de nombreux échos venus d'ici et là, les promesses de connexion à haut débit ne sont pas toujours tenues par les fournisseurs, et ces derniers affichent un certain mépris des abonnés.France. ZDNet rapporte que le fournisseur d'accès Cybercâble a reconnu ouvertement avoir «bridé» son service Internet en réduisant le débit de leur connexion de 2 Mbps à 512 Kbps par abonné. C'est suite à une plainte déposée par une cinquantaine d'abonnés formant l'association LUCCAS que l'affaire a été portée devant la justice. Du côté des abonnés mécontents, on dit «J'ai signé pour une Rolls, et au bout d'un moment on m'explique qu'avec une 2 CV on ne roule pas si mal. Mais j'ai quand même signé pour une Rolls... » Cybercâble rétorque que «quelques abonnés se livraient à un “usage intensif” du téléchargement de fichiers (FTP). Et Me Henri Alterman, conseil de Lyonnaise-Câble, n'a pas hésité à dire que ces abonnés avaient violé la “Netiquette” (le code du savoir-vivre sur internet). Après coup, l'avocat a affirmé à ZDNet que la netiquette est “contractuelle”, sous-entendu : ne pas la respecter serait un motif de révocation...» Drôle de conception de la nétiquette.
Canada. Un groupe d'abonnés du service d'accès câble de Vidéotron proteste contre la dégradation de la qualité du service et demande aux autres abonnés de signer en ligne un formulaire de plainte. Motif : «Il est évident que plusieurs d'entre nous n'aurions tout simplement pas choisi le service de connexion modem-câble de Vidéotron si nous avions su à quel point le service deviendrait médiocre avec le temps. Le simple fait de ne pas rembourser une partie du 400 $ que les consommateurs ont déboursés pour l'achat du modem-câble avant la baisse significative de son prix démontrait un manque total de professionnalisme, mais la lenteur du réseau actuel et le manque total de stabilité du service nous montre vraiment à quel point la médiocrité a miné un service autrefois que l'on qualifierait de satisfaisant.»
États-Unis. Un abonné du service d'accès câble Road Runner à San Diego se plaint de la piètre qualité du débit de connexion, dans certains cas un taux de perte de paquets de données (packet loss) pouvant atteindre 25 %. Réponse du fournisseur : «Il y a un petit nombre d'utilisateurs qui maîtrisent bien la technique et sont en mesure d'évaluer la performance du réseau mieux que la moyenne des usagers [...] Mais ils sont peu nombreux, et l'utilisateur moyen ne se rend même pas compte des ralentissements.» Ah bon, avec 25 % de perte de paquets?
Mis à part la question de mépris des consommateurs, si vous n'êtes pas abonné à l'accès câble, vous avez peut-être un modem de débit 56 kbit/s (du moins, vous croyez avoir un débit de 56 kbit/s) et serez peut-être intéressés par ce qui suit. Sur le plan technique, les modems 56 kbit/s peuvent recevoir les données à 56 kbit/s mais ne les transmettent qu'à environ 33 kbit/s. De plus, en Amérique du nord, la Federal Communications Commission (É.-U.) et le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) ont limité à 53 kbit/s le débit de transmission permis sur les lignes téléphoniques ordinaires. Les fabricants de modems précisent aussi que le débit réel est conditionné par la qualité de transmission sur la ligne téléphonique. Bilan : si vous êtes connecté à un débit entre 44 kbit/s et 50,6 kbit/s, estimez-vous chanceux.
ATMQ : un nouvel UbiFree?
Le 15 décembre 1998 naissait le site UbiFree, un site de contestation venu de la part d'employés de la société Ubisoft qui contestaient les politiques de relations de travail (ou plutôt l'absence de politiques claires) et leurs conditions d'emploi. Le 9 février 1999, la direction de Ubisoft réagissait par la voix d'un de ses dirigeants, Yves Guillemot, qui transmettait par courrier électronique une note au personnel. Les réponses de la direction furent suffisantes pour faire dire aux promoteurs du site UbiFree «Le message du 9 février doit être entendu comme un engagement [...] Nous avons ouvert ce site en espérant qu'il perde sa raison d'être le plus tôt possible. Après les engagements de la direction, après l'organisation - fût-elle extrêmement critiquable dans sa forme - d'élections de représentants du personnel, nous choisissons de fermer nos portes. Ubi Free cessera toute activité le 31 mars à 22h00.»Un nouveau site vient de naître sur le Web et rappelle un peu la démarche de UbiFree, c'est l'initiative ATMQ, l'Association des travailleurs du multimédia du Québec. Précisons qu'on parle d'initiative, car il s'agit dans un premier temps de consulter ceux et celles qui travaillent dans cette industrie sur la pertinence d'un regroupement en association, voire en syndicat.
L'auteur ou les auteurs de la page (anonyme pour l'instant, hébergée sur un service Web/courrier gratuit) expliquent que l'on porte peu attention aux nombreux travailleurs de cette industrie, aux horaires imposés, au respect des droits d'auteurs, à la reconnaissance de l'expérience et des compétences acquises hors diplômation, à la professionnalisation des activités.
L'initiative viserait aussi à créer un classement des divers métiers du multimédia et à en élaborer une description claire pour établir des normes de classification professionnelle, ce qui permettrait aux écoles de mieux s'orienter les étudiants, aux employeurs de mieux cibler leurs besoins et aux travailleurs actuels et futurs de mieux dresser leurs plans de carrière.
Ayant eu l'occasion dans le passé d'entendre des témoignages de personnes à l'emploi d'entreprises du secteur du multimédia (au sens très large du terme), on ne peut que constater qu'il y ait parfois malaise. Heures de travail excessives, responsabilités mal définies, hiérarchies brouillonnes, peu de souci de la croissance durable ou soutenue, tout dans l'effet immédiat calculable et bancable. On nous dit que c'est ça, la nouvelle économie.
En revanche, les entreprises qui se concentreront dans la Cité du multimédia à Montréal, et qui y créeront 5 000 emplois, bénéficient des largesses du ministre des Finances. Emplois subventionnés à 40 % des salaires versés, jusqu'à un maximum de 15 000 $ par emploi, jusqu'au 31 décembre 2010. De plus, le programme des Centres de développement des technologies de l'information (CDTI) prévoit un congé fiscal de cinq ans aux entreprises et aux formateurs étrangers ainsi qu'un crédit d'impôt remboursable à l'égard des équipements spécialisés.
Il serait donc grand temps qu'après avoir vu aux besoins des entreprises et de leur association (voir récemment Multimédium), on s'intéresse davantage à la matière première de l'industrie du savoir, c'est-à-dire ses travailleurs. Un dossier à suivre.
Droits et Internet : état de la situation internationale
L'organisme Human Rights Watch (HRW) vient de publier son rapport annuel pour l'An 2000 et trace, on l'imagine, un portrait peu reluisant de la situation des droits de la personne à travers le monde. HRW consacre aussi un chapitre à la liberté d'expression sur Internet et, là aussi, les constatations portent à réfléchir.Bien que de par le monde les gouvernements reconnaissent les difficultés inhérentes à imposer une censure sur Internet, ils ont néanmoins continué à présenter des projets de lois qui menacent la liberté d'expression ou l'accès à l'information. Par exemple, HRW cite le cas de l'Australie qui adoptait le 30 juin 1999 une loi forçant les fournisseurs de services Internet à retirer de leurs serveurs les contenus jugés offensants, et à systématiquement bloquer l'accès à des contenus similaires hébergés sur des serveurs à l'étranger. Là où le bât blesse, c'est que les lignes directrices utilisées pour déterminer si un contenu Internet est offensant sont les mêmes qui servent à évaluer les productions cinématographiques ou vidéo.
À Bahrain, en Iran, en Arabie Saoudite, dans les Émirats Arabes Unis et au Yémen, les prestataires de services sont soit la propriété du gouvernement, soit sous leur contrôle direct. On rapporte de nombreux cas de censure de contenus culturels ou politiques, de contenus mettant en cause le non respect des droits de la personne par ces gouvernements, et le recours à des techniques de surveillance des utilisateurs du réseau. La Tunisie admet censurer les sites Web qui portent atteinte aux valeurs morales, mais ces derniers incluent les sites d'organismes de défense des droits de la personne. À Singapour, un prestataire de services, sous prétexte de vouloir déceler la présence de virus informatiques, a inspecté le contenu des ordinateurs de 200 000 abonnés à leur insu. Le prestataire s'est ensuite excusé, mais il avait agi avec la bénédiction du ministère de l'Intérieur.
HRW aborde aussi la question de la cryptographie et déplore qu'elle soit interdite dans nombre de pays, exposant ainsi ceux et celles qui dénoncent les abus des droits de la personne, bien qu'elle signale des progrès encourageants notamment en France et en Allemagne.
Il se dégage du rapport de HRW un portrait mosaïque d'Internet. Si, à distance, on a l'image d'un réseau grandement mondialisé, uniforme, normalisé, on se rend compte à l'observer de plus près qu'il s'agit en fait d'une multitude d'éléments superposés au gré des compétences de chaque juridiction nationale.
Erika, un si joli nom
Mais comme on se le fait chanter souvent, «Tout c'qu'est dégueulasse porte un joli nom» et il faudra maintenant songer à ajouter à la liste celui d'Erika, ce pétrolier maltais naufragé le 12 décembre dernier au large du Finistère. Mine de rien, c'est 10 000 tonnes de pétrole lourd répandues dans la nature, 14 000 tonnes dans ce qui reste du pétrolier. Les titres du dossier d'actualités constitué par Yahoo! France ne sont guère rassurants, on évoque la possibilité d'une «marée noire» sur les côtes de Bretagne, des Pays de Loire, de Vendée, de Poitou-Charentes car les conditions climatiques rendant difficiles les opérations de pompage des nappes de pétrole; des marins pêcheurs ont retrouvé ce mardi les premiers oiseaux mazoutés au large de la côte basque à la frontière franco-espagnole.Une initiative citoyenne a souligner, celle de RadioPhare Direct - Initiative Coopérative d'Information sur l'Île de Ré, qui verra la création d'une Cellule Civile d'Information visant une circulation plus fluide des informations, permettant à chacun d'adopter une attitude mieux éclairée, qu'il soit dans la sphère de l'État ou qu'il appartienne à la société civile. Internet est mis à contribution. Déjà, le 13 décembre, on mettait sur pied erika@radiophare.net, un bulletin d'information mutuelle par courrier depuis l'Île-de-Ré (archives en ligne). Puis, un site Web où chaque jour des professionnels du traitement et du transport de l'information géographique contribuent à tenir à jour un dispositif de cartographie en ligne. Pour la population locale, il y a évidemment des interventions hors ligne prévues par le groupe.
Une expérience à surveiller, et une initiative porteuse pour l'intervention de la société civile en situation de catastrophe appréhendée.
En bref...
On ne sait pas encore qui sera nommé la personne la plus marquante du siècle dans la controversée consultation en ligne du magazine Time, il faudra attendre au 27 décembre. En revanche, on sait que Jeff Bezos, fondateur et premier dirigeant de la cyberlibrairie Amazon.Com a été désigné par les éditeurs de Time comme la personne ayant le plus marqué l'année qui s'achève. Pour Walter Isaacson, rédacteur en chef de Time, deux thèmes ont marqué l'année, soit l'explosion du commerce électronique et la flambée des titres «point com», et Bezos incarne le plus ces deux tendances. À 35 ans, Bezos est la quatrième plus jeune personne à se voir décerné le titre, après Charles Lindberg (25 ans en 1927), la reine Elizabeth II (26 ans en 1952) et Martin Luther King (34 ans en 1963). Sentiments partagés pour les lecteurs de Time que l'on consulte en ligne, environ la moitié se dit d'accord avec le choix de Jeff Bezos au titre de personne la plus marquante de l'année, et l'autre moitié en désaccord. En mars dernier, le mensuel Wired consacrait sa page couverture à Bezos et publiait un long article sur l'homme et sa vision du commerce électronique. À relire.Incident loufoque qui a néanmoins donné des sueurs froides à un groupe d'employés de Microsoft. Une personne ayant accès au centre d'expédition de la division WebTV de Microsoft à Mountain View (Californie) a cru bon faire plaisir à une de ses connaissances. Parmi les nombreux colis identiques tous étiquetés WebTV (c'est à Mountain View que Microsoft produit les consoles en question), elle a substitué l'adresse de destination à Redmond (Washington) par une adresse à New York. Lorsque les destinataires du colis, des ingénieurs Microsoft de Redmond, ne reçurent qu'un cordon d'alimentation de console, ils alertèrent leurs collègues de Mountain View. Mais grâce au bordereau de connaissement de l'expéditeur, et au service de suivi des colis de la United Parcel Service, ils furent vite en mesure de retracer l'itinéraire du colis et sa livraison à une adresse de New York. Une console WebTV vaut environ 200 $ US, mais c'est que le colis qui s'est retrouvé à New York ne contenait pas une console ordinaire mais bien le prototype d'une nouvelle console, d'où l'inquiétude des gens de Microsoft qui ont cru, un moment, être victime d'espionnage industriel. Le colis a été récupéré intact par la police de New York. La porte-parole de Microsoft Pam Kahl n'a déclaré que, du point de vue de Microsoft, le colis avait une très grande valeur. L'inspecteur de police Ted Rodgers de l'unité des crimes informatiques et technologiques de Mountain View a affirmé que rien ne laissait croire à un complot visant à s'approprier la nouvelle technologie WebTV.
Beau détour
Plutôt un beau retour vers le site de Jacques Vapillon, photographe de mer, et sa galerie de paysages marins, pendant qu'il est encore temps...
Vers l'an 2000
Le temps de la pause semestrielle est arrivé : nous ferons relâche les 28 décembre et 4 janvier et serons de retour le 11 janvier. Cependant, il est évident que le passage à l'An 2000 ajoute, cette année, un élément nouveau à la pause du temps des Fêtes. Entre le scénario du «tout bien» et celui de la catastrophe se situent, à divers degrés, une foule de possibilités.
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